La BRI (Banque des règlements internationaux) a approuvé ses nouvelles règle prudentielles vis-à-vis des cryptomonnaies qui seront applicables à partir de 2025.
Si pour certains c’est une reconnaissance des cryptomonnaies, cette reconnaissance est très encadrée et très limitée. Ces actifs sont considérés comme étant risqués.
Suite aux difficultés récentes des cryptomonnaies, le Comité de Bâle qui siège à la BRI (en anglais, la BIS, Bank for International Settlements) chargé du contrôle et de la régulation bancaire internationale, a approuvé des règles pour l’exposition des banques aux cryptomonnaies à partir du 1er janvier 2025.
Un classement en deux groupes et en divers sous-groupes
Le Comité de Bâle a classé les crypto-actifs en deux groupes qui eux-mêmes sont divisés en différentes catégories. Le groupe 1 rassemble les actifs tokénisés qui ont des mécanismes de stabilisation. Ils sont nommés « pièces stables » ou « stablecoins ». Dans le groupe 2, on trouve les autres types de cryptomonnaies.
Les cryptomonnaies « stables » peuvent être incluses dans le bilan des banques à hauteur maximale de 2%, les cryptomonnaies du groupe 2 ne peuvent peser que 1% du bilan.
Une entrée en vigueur dans 2 ans
Ce n’est pas la première fois que le comité se penche sur les cryptpo-actis. Déjà en juin 2022, le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire a publié sa deuxième consultation sur le traitement prudentiel des expositions des banques aux crypto-actifs.
Après avoir examiné les commentaires des parties prenantes à la consultation, le Comité a maintenant finalisé sa norme prudentielle, qui a été approuvée par l’organe de surveillance du Comité, le Groupe des gouverneurs et des chefs de la surveillance. Ce document définit la norme finale que le Comité a convenu de mettre en œuvre d’ici le 1er janvier 2025.
Le texte de 36 pages (en anglais) intitulé « Prudential treatment of cryptoasset exposures» est disponible sur le site www.bis.org de la Bank for International Settlements.
Le comité de Bâle prend une position assez réservée vis-à vis des cryptomonnaies. Elles seront acceptées à de strictes conditions.
Les particuliers doivent se montrer prudents envers ces nouveaux actifs.
