Vous êtes associé d’une personne morale, d’une société patrimoniale, d’une SCI ou d’une holding familiale et vous souhaitez placer votre trésorerie ? Des solutions sont disponibles pour optimiser votre trésorerie. Parmi celles-ci avez-vous pensé au contrat de capitalisation ?
Au chapitre « Optimiser la gestion de la trésorerie », l’AMF donne aux fondations et petites institutions les conseils suivants pour placer leur trésorerie : « Cet objectif vise à gérer au mieux les excédents de trésorerie (temporaires ou non) sur l’horizon temporel correspondant. Il consiste à piloter le décalage de temps entre la perception de certaines ressources et le cycle des dépenses tout au long de l’exercice. Pour ce faire, la mission première de la personne en charge de la gestion de la trésorerie est de veiller à la liquidité des supports d’investissement. Cette liquidité doit être en adéquation avec les flux (ressources / charges) anticipés sur la période. Certains organismes peuvent recourir à des politiques de gestion de la trésorerie plus sophistiquées en distinguant la trésorerie « courte » (inférieure à 1 an) de la trésorerie « longue » (supérieure à 1 an)…. »
Le contrat de capitalisation offre aux personnes morales patrimoniales une solution d’investissement pour valoriser la trésorerie à moyen ou long terme, notamment via des unités de compte.
Chez LINXEA, pour les contrats de capitalisation destinés aux personnes morales les conditions qui s’appliquent sont les suivantes :
- Pour les holding et autres sociétés patrimoniales : limite d’investissement sur le fonds en euros à 50% (avec un plafond pour le fonds euros de Spirica à 2 M€) et 50% en unités de compte
- Pour les sociétés commerciales : 100% en UC
- Ticket d’entrée pour toutes sociétés : 50 000 €
Ces conditions sont conformes à la recommandation de la Fédération Française des Assurances (FFA).
Le contrat de capitalisation vous permet de retirer des capitaux à tout moment (rachat) si vous avez besoin de liquidités pour votre gestion.
Lorsqu’une personne morale soumise à l’impôt sur le revenu souscrit un contrat de capitalisation, la fiscalité applicable est identique à celle des particuliers avec le choix entre le prélèvement fiscal libératoire (variable selon la durée écoulée entre l’ouverture du contrat et le rachat) ou la tranche d’impôt sur le revenu.
L‘avis de LINXEA
Le contrat de capitalisation s’adresse aussi aux particuliers
Le contrat de capitalisation n’est pas réservé aux personnes morales, il peut être souscrit par les particuliers. Il permet d’investir sur différents supports tels que le fonds en euros qui vous garantit le capital ou les Unités de Comptes (UC) qui vous permettent d’augmenter le rendement. LINXEA vous propose trois contrats de capitalisation qui vous donnent chacun un large choix de supports financiers (par exemple, sur LINXEA Spirit Capitalisation 2 vous avez plus de 710 supports à votre disposition) et sur chacun des deux autres contrats de capitalisation ce sont plus de 600 supports au choix ! Et vous pouvez aussi choisir entre une gestion libre et une gestion profilée. Le contrat de capitalisation fait partie des actifs financiers exonérés d’IFI, sauf pour les supports financiers immobiliers.
